Nouveaux taux d’accidents du travail pour la branche sport

 

Les nouveaux taux AT pour 2010

Nature du risque
Code risque
Taux net de cotisation AT
Gestion d’équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6 CH et 92.6 CI)
92.6 AA
1,70
Associations sportives ne gérant pas d’équipements
92.6 CG
1,70
Sportifs professionnels, y compris entraineurs joueurs : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
92.6 CH
6,50
Sportifs professionnels pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 92.6 CH, arbitres et juges
92.6 CI
2,50